Institut du Cerveau — Philanthropie & Ingénierie Patrimoniale

Accélérer la Recherche Neuroscientifique

Mettre l’Ingénierie Financière au Service de la Santé

L’Institut du Cerveau (ICM), situé au cœur de l’Hôpital Pitié-Salpêtrière à Paris, rassemble plus de 800 chercheurs et médecins pour vaincre les maladies du système nerveux (Alzheimer, Parkinson, SLA, AVC, Sclérose en plaques, Tumeurs cérébrales).

En tant que Fondation Reconnue d’Utilité Publique, l’ICM vous permet de structurer vos engagements philanthropiques à l’aide d’outils patrimoniaux à fort effet de levier.

800+ Chercheurs & ingénieurs

1 000+ Publications / an

75 % Réduction IFI

1. Vue d’Ensemble des Dispositifs de Transmission

Le don direct de valeurs mobilières (actions cotées, participations, parts de sociétés) cumule deux avantages fiscaux majeurs :

Purge Totale des Plus-Values : Les plus-values latentes purgées lors de la remise des titres à l’ICM sont intégralement exonérées d’impôt et de prélèvements sociaux (17,2%).
Réduction d’Impôt : Le montant des titres donnés ouvre droit à une réduction d’IR de 66% ou d’IFI de 75% (valeur au jour du transfert).

Le DTU consiste à céder l’usufruit (dividendes, loyers, coupons) d’un actif à l’ICM pendant une durée minimale de 3 ans tout en conservant la nue-propriété.

Effet IFI : L’actif grevé de l’usufruit temporaire sort à 100% de votre assiette taxable IFI pendant toute la durée du don.
Effet IR : Les revenus perçus par la Fondation ne réintègrent pas votre tranche marginale d’imposition (TMI) ni le calcul de la CEHR.

Désigner l’ICM comme bénéficiaire de tout ou partie d’un contrat d’assurance-vie permet de constituer un capital scientifique hors succession.

Exonération totale de droits de succession (Article 795 du CGI).
Souplesse absolue : la clause bénéficiaire demeure modifiable à tout moment.

Les holdings et sociétés d’exploitation soumises à l’IS bénéficient d’une réduction d’impôt égale à 60% du montant du don (dans la limite de 20 ‰ du chiffre d’affaires ou 20 000 €).

Synthèse Comparative des Leviers Fiscaux

Table 1: Principaux cadres réglementaires applicables aux dons ICM

Dispositif	Assiette Ciblée	Incitant Fiscal & Avantage	Horizon
Don de Titres en Pleine Propriété	IR & IFI (Plus-values)	66% (IR) ou 75% (IFI) + Purge Plus-Value	Ponctuel ou Annuel
Don Temporaire d’Usufruit (DTU)	IFI & Tranches hautes IR	Sortie complète de l’assiette IFI	3 à 10 ans temporaire
Assurance-Vie (Clause Bénéficiaire)	Droits de Mutation / Succession	Exonération intégrale de droits (Art. 795 CGI)	Transmission à terme
Mécénat d’Entreprise via Holding (IS)	Impôt sur les Sociétés (IS)	Réduction d’impôt IS de 60% à 70%	Annuel (Exercice comptable)

2. Simulateurs d’Ingénierie Financière Dédiés

Afin d’évaluer le potentiel d’impact de vos arbitrages patrimoniaux, nous mettons à votre disposition deux calculateurs dynamiques :

Crédit Lombard Philanthropique

Nantissez un portefeuille d’actifs sans casser vos positions pour générer un don immédiat, tout en optimisant le coût financier grâce à la réduction fiscale.

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Optimisation & Conversion de Frais

Simulez l’effet d’une réduction de vos frais de gestion bancaire (ex: passage de 1,8% à 0,8%) et fléchez une part des économies capitalisées vers la recherche.